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- Propriétaire : Marie Tramier – 92100 Boulogne-Billancourt
- Créateur : Marie Tramier – contact@mt-lescale.fr
- Responsable publication et webmaster : Marie Tramier
- Crédits – rédaction et photographie : Marie Tramier
- Hébergeur : https://mt-lescale.fr/ est hébergé par 1&1 Internet SARL, dont le siège social est situé 7 place de la Gare – BP70109, 57201 Sarreguemines Cedex.
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L’utilisation du site https://mt-lescale.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://mt-lescale.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Marie Tramier, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://mt-lescale.fr/ est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Contact : Marie Tramier
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De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de contacter dans un premier temps le contact (Marie Tramier) au sein du site internet avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car il est à votre entière disposition pour régler votre problème.
Lois applicables
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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